France FOUCHET

Accueil > Mentions légales et Crédits du site

En conformité avec la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique :

• Éditeur, responsable de publication :
Le présent site est la propriété de France FOUCHET.
Siège social :
36, rue Saint Martin
02400 Château-Thierry

• Conception, web design et réalisation :
Glob’Art Communication - Ferme du Ru Chailly - 02650 FOSSOY
http://www.globartcom.com

• Respect du droit d’auteur :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Par conséquent, toute reproduction, totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est rigoureusement interdite.

• Hébergement :
L’hébergement du présent site est assuré en France par la société OVH.
Adresse web : www.ovh.com

Médiation à la consommation :
« Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 23, rue Territoire - 42100 SAINT ETIENNE »